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Brevet européen · EP3687999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3687999
Numéro de demande
EP18786408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 498/18 (2006.01)
A61K 31/436 (2006.01)
A61P 19/00 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 19/10 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 25/02 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 31/10 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
C07F 9/32 (2006.01)
Priorité
US 201762563312 P 26.09.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/057422 25.09.2018
Publication PCT
WO2019/064182 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 13 juin 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

  4. 13 juin 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025
    Date de radiation
    25.04.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

  5. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  6. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  7. 13 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  8. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BONAZZI, Simone

Cambridge, MA 02139, US

SHAVLAKADZE, Tea

Cambridge, MA 02139, US

MIHALIC, Manuel

4002 Basel

GLASS, David Jonathan

Cambridge, MA 02139, US

ROGGO, Silvio

4002 Basel

PATTERSON, Andrew William

Cambridge, MA 02139, US

CONNOLLY, Michael

Cambridge, MA 02139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.