DETECTION ET CARACTERISATION AMELIOREES D'ANOMALIES DANS UN CONTINUUM D'EAU

Brevet européen · EP3688458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3688458
Numéro de demande
EP18772840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01N 33/18 (2006.01)
Priorité
US 201762565722 P 29.09.2017
FR 1763286 27.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076187 26.09.2018
Publication PCT
WO2019/063648 04.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 12 juil. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.07.2024

  6. 12 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.07.2024

  7. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  8. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

2 entrées antérieures
  1. 6 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  2. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

SUEZ International

Suez International

Tour CB21 16 Place de l'Iris, 92040 Paris La Défense Cedex, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

CUSSONNEAU, Guillaume

75009 Paris, FR

FAY, Gilles

75019 Paris, FR

DO QUANG, Zdravka

Bailly 78870, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.