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Brevet européen · EP3689185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689185
Numéro de demande
EP20151975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/483 (2017.01)
A47B 88/50 (2017.01)
Priorité
DE 202019100640 U 04.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Accuride International GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 16-18, 65582 Diez/Lahn, DE

Inventeur

Traiser, Reinhold

65520 Bad Camberg - Würges, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.