MATRATZE FÜR EIN PFLEGEBETT
Brevet européen · EP3689315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689315
- Numéro de demande
- EP18860864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61G 7/05 (2006.01)A47C 27/12 (2006.01)D04H 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017184609 26.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035673 26.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065729 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
C-Eng Co., Ltd.
Gamagori-shi, Aichi 443-0057, JP
Inventeur
TAKAOKA, Yoshihisa
Gamagori-shi, Aichi 443-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.