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Brevet européen · EP3689454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3689454
- Numéro de demande
- EP18860499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/63 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017186474 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035844 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065802 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
TOJO, Takumi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
YOSHIDA, Takeru
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
SUZUKI, Hiromasa
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
GOTO, Shinnosuke
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.