WERKZEUGWECHSELSYSTEM FÜR PLOTTER

Brevet européen · EP3689564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689564
Numéro de demande
EP19155065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
5 août 2020
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B26F 1/38 (2006.01)
B26D 7/26 (2006.01)
B23Q 3/155 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 27 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 27.02.2025

  4. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Zünd Systemtechnik AG

ZÜND SYSTEMTECHNIK AG

Industriestrasse 8, 9450 Altstätten

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

Rempfler, Leo

CH-9050 Appenzell

Jann, Simon

CH-9450 Altstätten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.