ÖFFNUNGSVORRICHTUNG FÜR EINEN ABFALLBEHÄLTER

Brevet européen · EP3689785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3689785
Numéro de demande
EP20154670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
25 janv. 2023
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 1/10 (2006.01)
B65F 1/16 (2006.01)
Priorité
IT 201900001591 04.02.2019
IT 202000001558 28.01.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

CALABRESE, Guglielmo

40127 BOLOGNA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.