PIECE D'HORLOGERIE COMPORTANT UN AFFICHAGE A PAS VARIABLE
Brevet européen · EP3690556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690556
- Numéro de demande
- EP20154724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2020
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/08 (2006.01)G04B 19/24 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 1202019 01.02.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 3 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 28 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.