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Brevet européen · EP3690670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690670
Numéro de demande
EP20155002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 16/2455 (2019.01)
G06F 16/2458 (2019.01)
H03M 7/30 (2006.01)
Priorité
GB 201901369 31.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 25 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.07.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

BRADFORD, Colin

Cobham, KT11 2EY, GB

ADAMS, Guy

Cobham, KT11 2EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.