HYDRATISIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3691491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691491
Numéro de demande
EP18800255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A45F 3/16 (2006.01)
A45F 3/18 (2006.01)
Priorité
GB 201716186 04.10.2017
GB 201718356 06.11.2017
GB 201718431 07.11.2017
GB 201720243 05.12.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052828 04.10.2018
Publication PCT
WO2019/069079 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

DAVIDSON, Andrew Steven

Cove Bay Aberdeen AB12 3YN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.