VERWENDUNG EINES COPOLYMERS ZUR STABILISIERUNG EINER EMULSION

Brevet européen · EP3691779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691779
Numéro de demande
EP18779734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/06 (2006.01)
A61K 9/127 (2006.01)
B01J 13/08 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
Priorité
EP 17306354 06.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/077365 08.10.2018
Publication PCT
WO2019/068936 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Fundación Cidetec

Parque Científico y Tecnológico de Gipuzkoa Paseo Miramón 196, 20014 Donostia-San Sebastián, ES

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Bordeaux

35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Institut Polytechnique de Bordeaux

1, rue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR

Inventeur

LOINAZ BORDONABE, Iraida

20014 DONOSTIA-SAN SEBASTIAN, ES

GRANDE TELLERIA, Hans-Jürgen

20014 DONOSTA-SAN SEBASTIAN, ES

LECOMMANDOUX, Sébastien

33610 Canejan, FR

LOPEZ ELORZA, Aitziber

20014 DONOSTIA-SAN SEBASTIAN, ES

DUPIN, Damien

20014 DONOSTIA-SAN SEBASTIAN, ES

GARANGER, Elisabeth

33400 Talence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.