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Brevet européen · EP3692029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692029
- Numéro de demande
- EP18782731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 213/69 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/52 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)
- Priorité
- EP 17195032 05.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076997 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/068809 11.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.