BOGENQUELLE
Brevet européen · EP3692184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692184
- Numéro de demande
- EP18812054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C23C 14/06 (2006.01)C23C 14/24 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H05H 1/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201762567423 P 03.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/000460 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081053 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
HAGMANN, Juerg
9468 Sax
KRASSNITZER, Siegfried
6800 Feldkirch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.