AUSLASSVENTILSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3692284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692284
- Numéro de demande
- EP18864536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/18 (2006.01)F16K 31/126 (2006.01)F16K 1/34 (2006.01)E03D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762567653 P 03.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/054267 03.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/070922 11.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LE, Tuan
Fountain Valley California 92708, US
HAN, Joseph
Irvine California 92606, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.