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Brevet européen · EP3692587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692587
Numéro de demande
EP18792519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
27 juil. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04007 (2016.01)
H01M 8/2485 (2016.01)
B01F 23/10 (2022.01)
B01F 25/313 (2022.01)
B01F 25/421 (2022.01)
B01F 25/433 (2022.01)
H01M 8/04089 (2016.01)
H01M 8/04082 (2016.01)
Priorité
US 201715724736 04.10.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/057662 02.10.2018
Publication PCT
WO2019/069241 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

QUATANNENS, Michael L.

Danbury Connecticut 06810, US

SNYDER, William J.

Ossining New York 10562, US

JIN, Quan

Southbury Connecticut 06488, US

FOURNIER, Robert S.

West Hartford Connecticut 06119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.