REINIGUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP3693092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693092
Numéro de demande
EP19207409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
12 août 2020
Délivré
4 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
B05B 15/652 (2018.01)
B05B 1/16 (2006.01)
F16K 11/044 (2006.01)
Priorité
JP 2019019523 06.02.2019
JP 2019159473 02.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

SUGINO MACHINE LIMITED

Sugino Machine Limited

2880 Kuriyama, Namerikawa City, Toyama 936-8577, JP

Inventeur

MITSUE, Toyoaki

Uozu City, Toyama 937-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.