VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES BAUTEILS
Brevet européen · EP3693105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693105
- Numéro de demande
- EP20155510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 5/00 (2006.01)B22F 5/04 (2006.01)B22F 10/64 (2021.01)B23K 1/00 (2006.01)B23K 15/00 (2006.01)B23K 26/342 (2014.01)B23K 35/02 (2006.01)B23K 35/30 (2006.01)B33Y 40/20 (2020.01)F01D 5/00 (2006.01)B22F 3/26 (2006.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 3/24 (2006.01)B22F 7/06 (2006.01)B23K 101/00 (2006.01)B23K 103/08 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)B23P 6/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201916270107 07.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.