FLUGZEUGSITZ-MASSAGESYSTEM UND FLUGZEUGSITZ MIT EINEM MASSAGESYSTEM
Brevet européen · EP3693274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693274
- Numéro de demande
- EP20150890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2020
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- DE 102019201591 07.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
SCHLOSSER, Stefan
91301 Forchheim, DE
GRÖLLICH, Stefan
88690 Uhldingen-Mühlhofen, DE
WELTER, Christof
88690 Uhldingen Mühlhofen, DE
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