HETEROCYCLISCHE VERBINDUNG
Brevet européen · EP3693368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693368
- Numéro de demande
- EP18864868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61K 31/538 (2006.01)A61K 31/553 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017195904 06.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037282 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/070043 11.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 3 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 210-0821, JP
Shanghai 200040, CN
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi Kanagawa 251-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.