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Brevet européen · EP3693630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693630
- Numéro de demande
- EP18864940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/38 (2006.01)B60G 11/16 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017193757 03.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036547 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/069833 11.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
YAMADA, Tomohiro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.