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Brevet européen · EP3693685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693685
Numéro de demande
EP20153741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
7 déc. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/30 (2021.01)
Priorité
US 201916270148 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Heatcraft Refrigeration Products LLC

2175 West Park Place Boulevard, Stone Mountain, GA 30087, US

Inventeur

ZHA, Shitong

Stone Mountain, GA Georgia 30078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.