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Brevet européen · EP3693978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693978
Numéro de demande
EP18867050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
6 oct. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 1/10 (2006.01)
G21F 3/00 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017198061 11.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/038005 11.10.2018
Publication PCT
WO2019/074078 18.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Nippon Light Metal Company, Ltd.

1-1-13 Shimbashi, Minato-ku, Tokyo 105-0004, JP

Inventeur

FURUYA, Hidaka

Inazawa-shi Aichi 492-8144, JP

TAKAHASHI, Maki

Tokyo 105-0004, JP

USUI, Hideaki

Tokyo 105-0004, JP

ISHIKAWA, Hidenori

Tokyo 105-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.