PHOSPHONATE UND DEREN VERWENDUNG
Brevet européen · EP3694707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694707
- Numéro de demande
- EP18865489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 133/26 (2006.01)C08K 5/5357 (2006.01)C09D 143/02 (2006.01)C08K 5/5353 (2006.01)C08F 230/02 (2006.01)B32B 15/04 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762570852 P 11.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/055497 11.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/075261 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
BELLETTO, John
Yorba Linda CA 92886, US
ULRICH, Garrett
Huntington Beach CA 92649, US
BALDWIN, Aaron
Orange CA 92869, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.