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Brevet européen · EP3695040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695040
- Numéro de demande
- EP18865465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 mars 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D04H 1/587 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)D04H 1/4218 (2012.01)C08K 5/053 (2006.01)C08K 5/092 (2006.01)C09D 133/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762569775 P 09.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/054907 09.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074865 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 20 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
Westerville Ohio 43054, US
New Albany Ohio 43054, US
New Albany Ohio 43054, US
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