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Brevet européen · EP3695380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695380
Numéro de demande
EP19765506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
19 août 2020
Délivré
16 juin 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/50 (2017.01)
Priorité
WO PCT/EP2018/080109 05.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074353 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/094277 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

MANUS, Johannes

81829 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.