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Brevet européen · EP3695385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695385
Numéro de demande
EP18793704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06T 15/50 (2011.01)
G06T 19/00 (2011.01)
G06T 7/73 (2017.01)
Priorité
GB 201716896 13.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052927 12.10.2018
Publication PCT
WO2019/073245 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Mo-Sys Engineering Limited

Thames Bank House Tunnel Avenue, London, Greater London SE10 0PA, GB

Inventeur

GEISSLER, Michael Paul Alexander

London Greater London SE10 0PA, GB

PARSLEY, Martin Peter

London Greater London SE10 0PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.