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Brevet européen · EP3696079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696079
Numéro de demande
EP20154335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2020
Publié
19 août 2020
Délivré
8 mars 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 25/04 (2006.01)
B63B 43/18 (2006.01)
B63B 79/40 (2020.01)
G05D 1/02 (2020.01)
Priorité
US 201962799419 P 31.01.2019
US 202016749674 22.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

Ward, Aaron J.

Oshkosh, WI 54902, US

Malouf, Travis C.

Germantown, WI 53022, US

Derginer, Matthew E.

Butte des Morts, WI 54927, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.