SCHLÜSSEL FÜR EINEN SCHLIESSZYLINDER

Brevet européen · EP3696351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696351
Numéro de demande
EP20154079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2020
Publié
19 août 2020
Délivré
28 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05B 19/06 (2006.01)
E05B 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019201994 14.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  7. 4 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.05.2021

  8. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Aug. Winkhaus GmbH & Co KG

Aug. Winkhaus GmbH & Co. KG

August-Winkhaus-Strasse 31, 48291 Telgte, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Rasecke, Marc

49536 Lienen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.