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Brevet européen · EP3696383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696383
Numéro de demande
EP20156882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2020
Publié
19 août 2020
Délivré
20 oct. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/28 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019103780 14.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Friedrich Boysen GmbH & Co. KG

Friedrich-Boysen-Strasse 14-17, 72213 Altensteig, DE

Inventeur

SAUER, Stefan

72218 Wildberg, DE

BURKHARDT, Bernd

72270 Baiersbronn, DE

HAAS, Andres

72280 Dornstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.