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Brevet européen · EP3696953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696953
Numéro de demande
EP20156912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2020
Publié
19 août 2020
Délivré
22 déc. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/31 (2021.01)
H02K 7/06 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
F25B 41/35 (2021.01)
Priorité
JP 2019024319 14.02.2019
JP 2019086043 26.04.2019
JP 2019086044 26.04.2019
JP 2019111263 14.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

YUASA, Tomohiro

Tokyo, 193-0942, JP

SAEKI, Shinji

Tokyo, 193-0942, JP

MIURA, Youichi

Tokyo, 193-0942, JP

MATSUMOTO, Michio

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.