DISPOSITIF D'INJECTION MANUELLE

Brevet européen · EP3697478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697478
Numéro de demande
EP18786345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A45D 34/00 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A45D 40/04 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61J 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 1759714 17.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/078287 16.10.2018
Publication PCT
WO2019/076921 25.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Edix SA

25a Boulevard Grande Duchesse Charlotte, 1331 Luxemburg, LU

Inventeur

CHERIF-CHEIKH, Roland

08860 Castelldefels-Barcelona, ES

BOURGOIS, Tabatha

08002 Barcelona, ES

PARETA BELTRAN, Lluis

08755 Castellbisbal-Barcelona, ES

LACOMBE, Frederic

08173 Sant Cugat del Valles, ES

LACHAMP, Laurence

08850 Gava Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.