VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM EINSTELLEN MINDESTENS EINES PARAMETERS EINES AKTORREGELUNGSSYSTEMS UND AKTORREGELUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3698222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698222
Numéro de demande
EP18755435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
5 juin 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 13/02 (2006.01)
G05B 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017218813 20.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071742 10.08.2018
Publication PCT
WO2019/076511 25.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Technische Universität Darmstadt

Karolinenplatz 5, 64289 Darmstadt, DE

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

PETERS, Jan

64342 Seeheim-Jugenheim (OT Malchen), DE

BISCHOFF, Bastian

73734 Esslingen, DE

VINOGRADSKA, Julia

70469 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.