ABSTIMMBARES FILTERGITTER FÜR OWC

Brevet européen · EP3698489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698489
Numéro de demande
EP18815318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/116 (2013.01)
Priorité
GB 201719996 30.11.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053482 30.11.2018
Publication PCT
WO2019/106385 06.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

WALKER, Duncan John William

Edinburgh EH12 5, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.