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Brevet européen · EP3698562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698562
Numéro de demande
EP18868750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 4/90 (2018.01)
H04W 64/00 (2009.01)
H04W 68/00 (2009.01)
H04W 80/02 (2009.01)
H04W 4/02 (2018.01)
Priorité
US 201715788749 19.10.2017
Demande PCT
PCT/CA2018/051316 18.10.2018
Publication PCT
WO2019/075569 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 20 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.10.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Eli Technology Inc.

380 Bedford Hwy Suite 307, Halifax, Nova Scotia B3M 2L4, CA

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WOODFORD, Peter

Halifax, Nova Scotia B3M 1Z8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.