PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE MESURE DE PARAMÈTRES PHYSIQUES DANS UNE COMPÉTITION DE TRAMPOLINE

Brevet européen · EP3698854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698854
Numéro de demande
EP19158483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63B 5/11 (2006.01)
A63B 71/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  4. 15 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.