PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE MESURE DE PARAMÈTRES PHYSIQUES DANS UNE COMPÉTITION DE TRAMPOLINE
Brevet européen · EP3698854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698854
- Numéro de demande
- EP19158483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2019
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63B 5/11 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.