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Brevet européen · EP3699076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699076
Numéro de demande
EP19823757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
11 janv. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/45 (2010.01)
B62H 5/00 (2006.01)
B62J 99/00 (2020.01)
B60R 25/24 (2013.01)
Priorité
CN 201920017080 U 07.01.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/086409 10.05.2019
Publication PCT
WO2020/143143 16.07.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Nine Intelligent (Changzhou) Tech Co., Ltd.

1 Xingben Road, Xinbei District Changzhou Jiangsu 213000, CN

Inventeur

ZHANG, Shengqiao

Beijing 100086, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.