VERSORGUNGSSYSTEM FÜR WASSERBASIERTE FLÜSSIGKEIT
Brevet européen · EP3699138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699138
- Numéro de demande
- EP19158639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2019
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/00 (2006.01)B67D 1/08 (2006.01)A47J 31/00 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)F24D 17/00 (2022.01)F24D 17/02 (2006.01)E03C 1/00 (2006.01)F25D 31/00 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 20 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
DAHAN, Abraham
Rishon LeTzion, IL
DAHAN, Yuval-Yoni
Rishon LeTzion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.