BIOAKTIVE BESCHICHTUNGEN
Brevet européen · EP3699220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699220
- Numéro de demande
- EP20168956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2014
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C08G 65/332 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C09D 171/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361816519 P 26.04.2013
- Divisionnaire de
- EP14730561
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
ONIS, Simon
Reading, Berkshire RG2 8PE, GB
BURROWS, Fanny
Reading, Berkshire RG1 5NE, GB
KAPOOR, Krishan
Epsom Downs, Surrey KT17 3LG, GB
RHODES, Alan
Winnersh, Wokingham RG41 5GS, GB
LUTHRA, Ajay, Kumar
Ruislip, Middlesex HA4 8QW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.