BIOAKTIVE BESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP3699220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699220
Numéro de demande
EP20168956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2014
Publié
26 août 2020
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08G 65/332 (2006.01)
C08G 65/333 (2006.01)
C09D 171/02 (2006.01)
Priorité
US 201361816519 P 26.04.2013
Divisionnaire de
EP14730561
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

ONIS, Simon

Reading, Berkshire RG2 8PE, GB

BURROWS, Fanny

Reading, Berkshire RG1 5NE, GB

KAPOOR, Krishan

Epsom Downs, Surrey KT17 3LG, GB

RHODES, Alan

Winnersh, Wokingham RG41 5GS, GB

LUTHRA, Ajay, Kumar

Ruislip, Middlesex HA4 8QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.