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Brevet européen · EP3699489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699489
Numéro de demande
EP20169932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2016
Publié
26 août 2020
Délivré
1 mars 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/10 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
F23D 14/64 (2006.01)
Priorité
US 201514880654 12.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  3. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Inventeur

SCHMESKI, Kevin James

Romeoville, IL Illinois 60446, US

SHOEB, Mohammed

Steamwood, il Illinois 60107, US

ALDEN, J. Michael

Palatine, IL Illinois 60067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.