KERAMISCHE VERPACKUNG

Brevet européen · EP3699938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699938
Numéro de demande
EP19219390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
16 juin 2021
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 2/10 (2006.01)
H01G 9/08 (2006.01)
H01G 9/28 (2006.01)
H01G 11/74 (2013.01)
H01G 11/82 (2013.01)
H01L 23/08 (2006.01)
H01L 23/15 (2006.01)
H01G 9/008 (2006.01)
H01L 23/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019003018 11.01.2019
JP 2019088105 08.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

MIYAJI, Takayuki

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.