SCHNEIDROLLE MIT SPIRALMESSER
Brevet européen · EP3700323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3700323
- Numéro de demande
- EP18869804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01D 34/53 (2006.01)A01D 34/74 (2006.01)B02C 18/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201715796157 27.10.2017US 201715804416 06.11.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/000200 26.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/079876 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 11 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.09.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Maple Ridge British Columbia V2W 1N8, CA
Coquitlam British Columbia V3J 7C8, CA
New Westminster British Columbia V3M 3X9, CA
Abbotsford British Columbia V2S 2R7, CA
Radium Hot Springs, BC V0A 1M0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.