SCHNEIDROLLE MIT SPIRALMESSER

Brevet européen · EP3700323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700323
Numéro de demande
EP18869804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01D 34/53 (2006.01)
A01D 34/74 (2006.01)
B02C 18/18 (2006.01)
Priorité
US 201715796157 27.10.2017
US 201715804416 06.11.2017
Demande PCT
PCT/CA2018/000200 26.10.2018
Publication PCT
WO2019/079876 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 30 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  5. 11 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.09.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

MCKELLAR, Aaron

Maple Ridge British Columbia V2W 1N8, CA

KLOSSOK, Rudi

Coquitlam British Columbia V3J 7C8, CA

HEYWOOD, Joe

New Westminster British Columbia V3M 3X9, CA

INGRAM, Erik

Abbotsford British Columbia V2S 2R7, CA

ELLISON, James

Radium Hot Springs, BC V0A 1M0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.