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Brevet européen · EP3700486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3700486
Numéro de demande
EP18797076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2018
Publié
2 sept. 2020
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61G 7/00 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
Priorité
GB 201717674 27.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053126 29.10.2018
Publication PCT
WO2019/081954 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 8 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  4. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 22 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.12.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

WEBBER, Lewys

Blackwood Gwent NP12 2YN, GB

BOSLEY, Simon

Blackwood Gwent NP12 2YN, GB

MORSE, Jonathan

Blackwood Gwent NP12 2YN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.