TELEKOMMUNIKATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3701304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701304
- Numéro de demande
- EP18793411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2018
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 24 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201762577536 P 26.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079317 25.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081655 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
CUYPERS, Romain
Hickory, North Carolina 28602, US
VERMEULEN, Pieter
Hickory, North Carolina 28602, US
GEENS, Johan
Hickory, North Carolina 28602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.