SCHMELZENDE DARREICHUNGSEINHEIT MIT EINER ESTETROLKOMPONENTE
Brevet européen · EP3701944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3701944
- Numéro de demande
- EP20171407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2016
- Publié
- 2 sept. 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/565 (2006.01)A61P 15/18 (2006.01)A61P 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15172767 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
6642 DJ Beuningen, NL
4560 Bois-et-Borsu, BE
5283 JH Boxtel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.