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Brevet européen · EP3702161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702161
Numéro de demande
EP19218388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
2 sept. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/17 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/185 (2006.01)
Priorité
JP 2019033228 26.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Miyakoshi Printing Machinery Co., Ltd.

1-13-5, Tsudanuma, Narashino-shi Chiba 275-0016, JP

Inventeur

MUTOH, Masatoshi

Yokote-shi, Akita 013-0443, JP

SATO, Kazushige

Yokote-shi, Akita 013-0443, JP

IZAWA, Hideo

Narashino-shi, Chiba 275-0016, JP

OOYAMA, Kouichi

Yokote-shi, Akita 013-0443, JP

KUSANAGI, Masaru

Yokote-shi, Akita 013-0443, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.