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Brevet européen · EP3702537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702537
Numéro de demande
EP20159497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2020
Publié
2 sept. 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
E02F 3/76 (2006.01)
F16L 37/56 (2006.01)
Priorité
DE 102019104852 26.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Aebi Schmidt Deutschland GmbH

Albtalstr. 36, 79837 St. Blasien, DE

Inventeur

Müller, Dieter

79877 Friedenweiler, DE

Denz, Lorenz Hartmut

79875 Dachsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.