TÜR- ODER FENSTERANORDNUNG MIT EINER ANTRIEBSEINHEIT IM BLENDRAHMEN

Brevet européen · EP3702555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3702555
Numéro de demande
EP20159745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
2 sept. 2020
Délivré
8 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
E05C 9/06 (2006.01)
E05C 9/18 (2006.01)
Priorité
DE 102019105034 27.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 2 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  7. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

GRÜNER, Holger

73734 Esslingen, DE

GRÖNINGER, Matthias

72631 Aichtal, DE

KALVERKAMP, Philipp

48324 Sendenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.