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Brevet européen · EP3703481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3703481
- Numéro de demande
- EP18796657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 45/00 (2006.01)A01G 20/40 (2018.01)E01C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 17199728 02.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080042 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/086621 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
SIEKMANN, Jörg
33332 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.