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Brevet européen · EP3703924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3703924
Numéro de demande
EP18785323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
2 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 43/24 (2006.01)
B29C 43/28 (2006.01)
B29C 43/46 (2006.01)
B29C 48/30 (2019.01)
B29C 48/35 (2019.01)
A44B 18/00 (2006.01)
B29C 48/00 (2019.01)
B29K 105/00 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29K 101/12 (2006.01)
Priorité
US 201715797173 30.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/077278 08.10.2018
Publication PCT
WO2019/086209 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

HODSDON, Jerry G.

Manchester, New Hampshire 03102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.