MOTORRAD MIT ELEKTROANTRIEB
Brevet européen · EP3704008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3704008
- Numéro de demande
- EP18796009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2018
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62J 9/14 (2020.01)B62J 17/00 (2020.01)B62J 43/16 (2020.01)B60L 50/64 (2019.01)H01M 50/249 (2021.01)B62J 1/12 (2006.01)B62J 43/20 (2020.01)B62J 45/00 (2020.01)B62K 25/28 (2006.01)B62M 23/02 (2010.01)
- Priorité
- IT 201700124759 02.11.2017IT 201700124765 02.11.2017IT 201700124772 02.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079693 30.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/086446 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 21 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
56025 Pontedera (PI), IT
56025 Pontedera (PI), IT
56025 Pontedera (PI), IT
56025 Pontedera (PI), IT
56025 Pontedera (PI), IT
56025 Pontedera (PI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.